Documentaire « Quand le vent tourne »
Un documentaire de FR3 intéressant à regarder
Catégorie : 0 – Actualités
documents formation DREAL du 17 octobre
documents de la formation sur l’évaluation environnementale
Jursiprudence
Décisions récentes de la justice administrative
Documents formation du 24 mai 2023
Documents de la formation du 24 mai 2023 sur le thème de l’ERCA et l’urbanisme.
Documents rédigés par le CE à l’issue de l’EP
Diaporama présenté lors de la formation des nouveaux commissaires enquêteurs le 20 février 2023 au tribunal administratif sur le procès verbal de synthèse, le rapport, les conclusions motivées et avis.
Formation du 24 mai 2023 sur le thème « ERCA – Application dans les programmes, plans et projets »
Formation 30 novembre 2022 « Éviter – Réduire – Compenser – Accompagner »
programme et formulaire d’inscription en ligne.
Documentaire sur une enquête publique
Documentaire sur une enquête publique diffusée sur LCP
fiche d’identification et information
Version modifiée de la fiche d’identification et information à remplir par le CE, à destination des bénéficiaires d’enquête transmise par la CNCE
Documents relatifs à la formation du 13 avril 2023
Documents de la formation du 13 avril 2023 sur la gestion de la ressource en eau et changement climatique.
FICHE TECHNIQUE SUR LES RÉMUNÉRATIONS DES COMMISSAIRES ENQUÊTEURS
Fiche relative à la rémunération des commissaires enquêteurs. A bien lire avant de faire sa déclaration de revenues.