Participez à l’Enquête Publique sur les Nouvelles Lignes de Tram à Rezé
Découvrez le projet des nouvelles lignes de tram à Rezé et participez à l’enquête publique pour partager votre avis.
Catégorie : 0 – Actualités
Le Gouvernement réduit les délais de recours contre les projets agricoles et industriels
le décret adapte les règles du contentieux administratif principalement s’agissant d’ouvrages hydrauliques agricoles et d’installations d’élevage.
L’artificialisation des sols se poursuit à un niveau élevé en France
Le journal « Le Monde » publie ce jour une article sur artificialisation des sols.
Trait de côte Cap-Atl-Pouliguen-Piriac
ci-joint un rapport détaillé de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique et les communes de Piriac-sur-Mer et Le Pouliguen. Il couvre les exercices à partir de 2011 et examine plusieurs aspects cruciaux.
Élections au sein des compagnies territoriales
Trois Compagnies viennent de changer de présidents.
première liste de projets épargnés par le ZAN
Le ministère de la Transition écologique a listé 424 projets, totalisant 11 870 ha, exemptés des règles contre l’artificialisation des sols jusqu’en 2031.
Formation du 11 avril 24 – Documents
Accès aux documents de la formation DREAL sur le thème « Planification et ZAN »
Formation Dreal mardi 11 avril 2024 – Planification et ZAN
Programme et formulaire d’inscription à la formation DREAL sur le thème « Planification et ZAN » du 11 avril
Accélérer la Transition Énergétique : Dimensionnez Vos Zones ENR avec Précision
Optimisez le développement des EnR dans votre commune avec l’outil Accèl’EnR d’AMORCE, pour une transition énergétique ciblée et efficace.
Renforcement de la transition écologique : l’Ademe et la Fédération nationale des Scot unissent leurs forces
Découvrez le partenariat entre l’Ademe et la FédéSCoT pour accélérer la transition écologique via l’urbanisme.