Achat Guide l’enquête publique
La CCe44 propose de faire un achat groupé pour le Guide de l’enquête publique afin de pouvoir bénéficier du tarif préférentiel et d’être exonéré des frais d’expédition.
La CCe44 propose de faire un achat groupé pour le Guide de l’enquête publique afin de pouvoir bénéficier du tarif préférentiel et d’être exonéré des frais d’expédition.
surveillance renforcée à la raffinerie de Donges
Ce rapport du Cerema, analyse la vulnérabilité des territoires côtiers face aux effets du changement climatique, notamment l’érosion, la montée des eaux et les submersions marines. Il présente des retours d’expérience et des exemples concrets pour montrer comment les collectivités peuvent renforcer leur résilience par l’aménagement, la gouvernance et la sensibilisation des populations.
Article, publié par Mediacités le 6 mars 2025. Il met en lumière la forte dépendance énergétique de la Loire-Atlantique, accentuée par une gouvernance éclatée et une transition énergétique insuffisamment diversifiée, malgré le développement de l’éolien offshore.
Instruction du 28 octobre 2024 relative à la procédure d’autorisation environnementale et diaporama présenté par la DREAL à la journée des Bureaux d’études ICPE des PdL, le 9 octobre 2024
uite à la mise en œuvre de la réforme de l’autorisation environnementale en application de la loi relative à l’industrie verte, la CNCE vous propose en pièce jointe le « Guide de préconisations pour les commissaires enquêteurs chargés de la nouvelle procédure de consultation publique
Article du Canard enchaîné traitant de l’installation controversée de panneaux photovoltaïques flottants sur un lac agricole en Haute-Garonne, en examinant les enjeux écologiques, économiques et scientifiques liés à ce projet.
Diaporama réalisé par FNE pour sensibiliser sur la participation du public lors des enquêtes publiques
Contentieux des bassines dans le bassin de la Sèvre Niortaise Mignon : quatre réserves, dont celle de Sainte-Soline, sont illégales
en l’absence de dérogation
Plaquette de la DDTM 44 sur la nouvelle procédure d’autorisation environnementale figurant sur le site de la préfecture.