Contentieux des bassines dans le bassin de la Sèvre Niortaise
Contentieux des bassines dans le bassin de la Sèvre Niortaise Mignon : quatre réserves, dont celle de Sainte-Soline, sont illégales
en l’absence de dérogation
Catégorie : 7 – Documentation générale
Plaquette de la DDTM 44 sur la nouvelle procédure d’autorisation environnementale
Plaquette de la DDTM 44 sur la nouvelle procédure d’autorisation environnementale figurant sur le site de la préfecture.
Ruisseaux, Milieux humides, ZAN (revue de presse)
3 articles de presse :
– Le cours d’eau n’est pas un fossé,
– Condamné à remettre un terrain en état
après y avoir aménagé un étang
– les projets industriels exclus du ZAN
Annulation du projet éolien de Porspoder par la justice : un jugement au nom du patrimoine
Un jugement du tribunal administratif d’appel de Nantes annule l’autorisation pour un parc éolien à Porspoder, invoquant des atteintes aux paysages et au patrimoine archéologique.
Loi sur l’industrie verte : un renforcement de la démocratie environnementale ?
La loi industrie verte introduit une nouvelle procédure de consultation du public. Cet article explore ses enjeux, ses avancées et ses limites dans la protection environnementale, en comparaison avec les anciennes enquêtes publiques.
Réussir l’Organisation et l’Animation des Réunions Publiques : Guide Pratique
Découvrez les étapes essentielles pour organiser et animer une réunion publique efficace, en tenant compte des enjeux de concertation et de communication, pour un dialogue enrichissant avec le public.
Les Nouveaux Termes de l’Intelligence Artificielle en 2024 : Le Guide Français
Découvrez les nouveaux termes relatifs à l’intelligence artificielle, adoptés par la Commission d’enrichissement de la langue française, afin de renforcer l’usage de la langue française dans ce domaine en pleine évolution.
Décret 2024-742 « Industrie verte », décryptage de la CNCE
Objectif : tenir informés les commissaires enquêteurs des changements qui vont intervenir dans les pratiques à compter de la fin d’année et de l’avancement des travaux conjoints du MTECT et de la CNCE.
Mobilisation contre un incinérateur de déchets
Des habitants de Nantes s’opposent à un projet d’incinérateur de déchets, invoquant des préoccupations environnementales et sanitaires et appelant à des solutions plus écologiques.
Nantes engage une concertation publique pour la future ZFE
Nantes engage une concertation publique pour la mise en place de la Zone à Faibles Émissions en 2025, invitant les citoyens à participer et à discuter des impacts de cette mesure écologique.