Formation du 24 mai 2023 sur le thème « ERCA – Application dans les programmes, plans et projets »
Formation 30 novembre 2022 « Éviter – Réduire – Compenser – Accompagner »
programme et formulaire d’inscription en ligne.
Catégorie : 0 – Actualités
Documentaire sur une enquête publique
Documentaire sur une enquête publique diffusée sur LCP
fiche d’identification et information
Version modifiée de la fiche d’identification et information à remplir par le CE, à destination des bénéficiaires d’enquête transmise par la CNCE
Documents relatifs à la formation du 13 avril 2023
Documents de la formation du 13 avril 2023 sur la gestion de la ressource en eau et changement climatique.
FICHE TECHNIQUE SUR LES RÉMUNÉRATIONS DES COMMISSAIRES ENQUÊTEURS
Fiche relative à la rémunération des commissaires enquêteurs. A bien lire avant de faire sa déclaration de revenues.
Formation des nouveaux commissaires enquêteurs 2023
Documents relatifs à la formation des commissaires enquêteurs 2023
la vie du littoral – suggestion de lecture
proposition de lecture rélative à la vie du littoral
Motifs de radiation d’un CE
La CAA de Lyon recentre sur l’enquête publique elle-même les motifs de radiation d’un commissaire enquêteur (affaire G. Ullmann)
GUIDE SUR L’ARTICULATION NUMÉRIQUE – PRÉSENTIEL
Dernière lettre d’information de Décider ensemble consacrée aux travaux de son Observatoire des civic tech (crée avec l’appui de la Banque des territoires) et lien pour télécharger le guide
ZAN : Zéro Artificialisation Nette
Au défi du Zéro Artificialisation Nette