Documents à visionner ou à consulter
Une émission et un document sur le ZAN
Catégorie : 0 – Actualités
Trnasmission des fichiers d’enquête publique au TA
notice écrite concernant la transmission des fichiers d’enquête ûblique
Documents formation du 15 novembre 2023 « Agriculture et enjeux écologiques »
Documents présentés ou venant en complément lors de la formation du 15 novembre 2023 sur l’agriculture et ses enjeux écologiques.
Guide terminologique
Guide terminologique dans le cadre de la défense de la langue française.
La méthanisation en 10 questions
Guide de l’ADEME sur la méthanisation
Documentaire « Quand le vent tourne »
Un documentaire de FR3 intéressant à regarder
documents formation DREAL du 17 octobre
documents de la formation sur l’évaluation environnementale
Jursiprudence
Décisions récentes de la justice administrative
Documents formation du 24 mai 2023
Documents de la formation du 24 mai 2023 sur le thème de l’ERCA et l’urbanisme.
Documents rédigés par le CE à l’issue de l’EP
Diaporama présenté lors de la formation des nouveaux commissaires enquêteurs le 20 février 2023 au tribunal administratif sur le procès verbal de synthèse, le rapport, les conclusions motivées et avis.