Formation DREAL du 18 octobre 2022 » – Développement Durable (STRADDET-ZAN) »
Programme et formulaire d’inscription à la journée de formation obligatoire organisée par la DREAL au « Bon pasteur » à ANGERS sur les risques technologiques et les ICPE.
Catégorie : 0 – Actualités
Documents Formation Excel et registre du 15 juin 2022
Documents relatifs à la formation du 15 juin 2022
Impact des éoliennes sur l’immobilier
L’objectif de l’ADEME est de fournir une étude de référence exploitable, permettant d’analyser l’évolution des prix de l’immobilier à proximité des parcs éoliens.
Contribution du CGED sur la participation du public
Contribution au bilan de la réforme des
procédures d’information et de participation du
public de 2016.
rapport d’activités 2021 de l’Ae
L’autorité environnementale analyse de nombreux dossiers de plans
ou programmes censés engager une vraie transition écologique et des projets qui devraient y
contribuer.
Chemins ruraux – analyse juridique
Analyse juridique sur les chemins ruraux réalisée par le cabinet Landot
Arrêté du 9 septembre 2021 relatif à l’affichage des avis d’enquête publique – ICPE
uête publique, de participation du public par voie électronique et de concertation préalable ainsi que des déclarations d’intention prévus par le code de l’environnement.
Projets routiers et ERC
Emission « La tête au carré » de Mathieu Vidard sur France Inter diffusée mercredi 18 mai, avec Philippe Ledenvic, Président de l’Autorité Environnementale.
jurisprudence : Etude d’impact
Information du public – Une étude d’impact insuffisante ne peut pas être régularisée dans le cadre d’une enquête publique complémentaire
SDAGE Loire-Bretagne
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