Documents relatifs à la formation du 13 avril 2023
Documents de la formation du 13 avril 2023 sur la gestion de la ressource en eau et changement climatique.
Documents de la formation du 13 avril 2023 sur la gestion de la ressource en eau et changement climatique.
Documents relatifs à la formation des commissaires enquêteurs 2023
documents présentés lors de la formation ERCA du 30 novembre 2022 ainsi qu’un lien complémentaire
Documents présentés lors de la formation du 18 octobre organisée par la DREAL sur les thèmes « Développement durable, sobriété foncière, ZAN ».
Lors de la formation du 18 octobre (DREAL) plusieurs d’entre vous ont indiqué ne pas retrouver les documents de formation sur Word et Excel. Les revoici !
Programme et formulaire d’inscription à la journée de formation obligatoire organisée par la DREAL au « Bon pasteur » à ANGERS sur les risques technologiques et les ICPE.
Documents relatifs à la formation du 15 juin 2022
Analyse juridique sur les chemins ruraux réalisée par le cabinet Landot
uête publique, de participation du public par voie électronique et de concertation préalable ainsi que des déclarations d’intention prévus par le code de l’environnement.
Documents de la formation du 30 mars (enquêtes publiques de voirie, registre legalcom, word)