Documents formation ERCA
documents présentés lors de la formation ERCA du 30 novembre 2022 ainsi qu’un lien complémentaire
Catégorie : 2 – Formation
Documents formation Dreal 18 oct 2022
Documents présentés lors de la formation du 18 octobre organisée par la DREAL sur les thèmes « Développement durable, sobriété foncière, ZAN ».
Documents formation WORD et EXCEL
Lors de la formation du 18 octobre (DREAL) plusieurs d’entre vous ont indiqué ne pas retrouver les documents de formation sur Word et Excel. Les revoici !
Formation DREAL du 18 octobre 2022 » – Développement Durable (STRADDET-ZAN) »
Programme et formulaire d’inscription à la journée de formation obligatoire organisée par la DREAL au « Bon pasteur » à ANGERS sur les risques technologiques et les ICPE.
Documents Formation Excel et registre du 15 juin 2022
Documents relatifs à la formation du 15 juin 2022
Chemins ruraux – analyse juridique
Analyse juridique sur les chemins ruraux réalisée par le cabinet Landot
Arrêté du 9 septembre 2021 relatif à l’affichage des avis d’enquête publique – ICPE
uête publique, de participation du public par voie électronique et de concertation préalable ainsi que des déclarations d’intention prévus par le code de l’environnement.
Documents formation du 30 mars 2022
Documents de la formation du 30 mars (enquêtes publiques de voirie, registre legalcom, word)
Formation des nouveaux commissaires enquêteurs 2022
Documents de formation des nouveaux commissaires enquêteurs 2022
Formation Urbanisme du 24 Novembre 2021
La 3ème journée annuelle de formation organisée par la CCe44 aura lieu le 24 Novembre 2021. Elle sera consacrée le matin à l’urbanisme. L’après midi après diverses informations sur la vie de la CNCE un échange aura lieu entre nous sur les difficultés rencontrées lors d’enquêtes publiques.